MiniVACQ
Présentation de la marque MiniVACQ
Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par TMI-Orion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MiniVACQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MiniVACQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MiniVACQ arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.
TMI-Orion a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52